Conditions Générales de Vente et d’Utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION

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VUE D’ENSEMBLE

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Toute infraction ou violation des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation entraînera la résiliation immédiate de vos Services.


ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment l’accès aux services à toute personne, et ce, pour quelque raison que ce soit.

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Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Service ou utilisation du Service, ou un quelconque accès au Service ou contact sur le site web, par le biais duquel le Service est fourni, sans autorisation écrite expresse préalable de notre part.

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour votre commodité, et ne vont ni limiter ni affecter ces Conditions.


ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

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ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

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Vous acceptez de fournir des informations de commande et de compte à jour, complètes et exactes pour toutes les commandes passées sur notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de cartes de crédit et dates d’expiration, pour que nous poussions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retour.


ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS

Nous pourrions vous fournir l’accès à des outils de tierces parties sur lesquels nous n’exerçons ni suivi, ni contrôle, ni influence.

Vous reconnaissez et acceptez le fait que nous fournissons l’accès à de tels outils "tels quels" et "selon la disponibilité", sans aucune garantie, représentation ou condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n’aurons aucune responsabilité légale résultant de ou liée à l’utilisation de ces outils facultatifs de tiers.

Si vous utilisez les outils facultatifs offerts sur le site, vous le faites à votre propre risque et à votre propre discrétion, et vous devriez consulter les conditions auxquelles ces outils sont offerts par le ou les fournisseurs tiers concerné(s).

Nous pourrions aussi, à l’avenir, offrir de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités sur notre site (incluant de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et ces nouveaux services seront également assujettis à ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.


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ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS D’UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques (par exemple, pour participer à des concours), ou si sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier, ou autrement (collectivement, "commentaires"), vous nous accordez le droit, en tout temps, et sans restriction, d’éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d’utiliser autrement et dans tout média tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes pas et ne devrons pas être tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires; (2) de payer une compensation à quiconque pour tout commentaire fourni; (3) de répondre aux commentaires.

Nous pourrions, mais n’avons aucune obligation de le faire, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint toute propriété intellectuelle ou ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

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ARTICLE 10 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

La soumission de vos renseignements personnels sur notre boutique est régie par notre Politique de Confidentialité. Cliquez ici pour consulter notre Politique de Confidentialité.


ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il se pourrait qu’il y ait parfois des informations sur notre site ou dans le Service qui pourraient contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui pourraient être relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition des produits, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude, omission, et de changer ou de mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes, si une quelconque information dans le Service ou sur tout autre site web associé est inexacte, et ce, en tout temps et sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations dans le Service ou sur tout autre site web associé, incluant mais ne se limitant pas aux informations sur les prix, sauf si requis par la loi. Aucune date définie de mise à jour ou d’actualisation dans le Service ou sur tout autre site web associé ne devrait être prise en compte pour conclure que les informations dans le Service ou sur tout autre site web associé ont été modifiées ou mises à jour.



ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES

En plus des interdictions énoncées dans les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu: (a) à des fins illégales; (b) pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à y prendre part; (c) pour enfreindre toute ordonnance régionale ou toute loi, règle ou régulation internationale, fédérale, provinciale ou étatique; (d) pour porter atteinte à ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tierces parties; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale, ou d’un handicap; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout autre site web associé, indépendant, ou d’Internet; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui; (i) pour polluposter, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web (ou toute autre ressource); (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour porter atteinte ou contourner les mesures de sécurité de notre Service, de tout autre site web, ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les utilisations interdites.


ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons ni ne prétendons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur.

Nous ne garantissons pas que les résultats qui pourraient être obtenus par le biais de l’utilisation du Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que de temps à autre, nous puissions supprimer le Service pour des périodes de temps indéfinies ou annuler le Service à tout moment, sans vous avertir au préalable.

Vous convenez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à utiliser celui-ci, est à votre seul risque. Le Service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais du Service sont (sauf mention expresse du contraire de notre part) fournis "tels quels" et "selon la disponibilité" pour votre utilisation, et ce sans représentation, sans garanties et sans conditions d'aucune sorte, expresses ou implicites, y compris toutes les garanties implicites de commercialisation ou de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.

Capacité, nos directeurs, responsables, employés, sociétés affiliées, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concédants ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux, ou dommages consécutifs de quelque nature qu’ils soient, incluant mais ne se limitant pas à la perte de profits, de revenus, d’économies, de données, aux coûts de remplacement ou tous dommages similaires, qu’ils soient contractuels, délictuels (même en cas de négligence), de responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de tout service ou produit provenant de ce Service, ou quant à toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, incluant mais ne se limitant à toute erreur ou omission dans tout contenu, ou à toute perte ou tout dommage de toute sorte découlant de l’utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis, ou autrement rendu disponible par le biais du Service, même si vous avez été avertis de la possibilité qu’ils surviennent. Parce que certains États ou certaines juridictions ne permettent pas d’exclure ou de limiter la responsabilité quant aux dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.



ARTICLE 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de protéger Capacité, notre société-mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, quant à toute réclamation ou demande, incluant les honoraires raisonnables d’avocat, faite par toute tierce partie à cause de ou découlant de votre violation de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ou des documents auxquels ils font référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.


ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation serait jugée comme étant illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition pourra néanmoins être appliquée dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable devra être considérée comme étant dissociée de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, cette dissociation ne devra pas affecter la validité et l’applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.


ARTICLE 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord et ce à toutes les fins.

Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sont effectives à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par ou bien vous ou non. Vous pouvez résilier ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Si nous jugeons, à notre seule discrétion, que vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous avez été incapable de vous conformer aux modalités de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, nous pourrions aussi résilier cet accord à tout moment sans vous prévenir à l’avance et vous resterez responsable de toutes les sommes redevables jusqu’à la date de résiliation (celle-ci étant incluse), et/ou nous pourrions vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).


ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application de tout droit ou de toute disposition des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne devrait pas constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ou toute autre politique ou règle d’exploitation que nous publions sur ce site ou relativement au Service constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, et remplacent toutes les communications, propositions et tous les accords, antérieurs et contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (incluant, mais ne se limitant pas à toute version antérieure des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation).

Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.


ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE

Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ainsi que tout autre accord séparé par le biais duquel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés en vertu des lois en vigueur à 27 bis rue Margaux, Bordeaux, B, 33000, France.


ARTICLE 19 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises à jour et les changements sur notre site. Il vous incombe de visiter notre site régulièrement pour vérifier si des changements ont été apportés. Votre utilisation continue de ou votre accès à notre site après la publication de toute modification apportée à ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation constitue une acceptation de ces modifications.


ARTICLE 20 – COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation devraient nous être envoyées à alexandre@capacite.io.

 

ARTICLE 21 - SPECIFICITES CONCERNANT LES VAE

Les kits d'électrification ainsi que tous les accessoires que nous vendons peuvent être ajoutés à un vélo par le client à sa propre responsabilité. Il est de sa responsabilité que le véhicule respecte les limitations imposées par la directive 2002/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 mars 2002 relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des textes qui la transpose en droit national, seuls :

"les cycles à pédalage assisté équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt dont l'alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, ou plus tôt, si le cycliste arrête de pédaler", ne sont pas considérés comme des véhicules à moteur et entrent donc dans le champ réglementaire des bicyclettes et peut donc circuler sur la voie publique.

Si ces conditions ne sont pas respectées (débridage, moteur plus puissant, absence de frein de coupure etc) le VAE devient un cyclomoteur (catégorie L1e) qui doit être immatriculé.

Dans le cas où le client nous demande de faire le montage, il accepte le fait que nous ne pouvons garantir que le VAE soit homologué puisqu'il s'agit de la transformation d'un vélo existant. Le client est conscient que certains organes de sécurité (cadre, freins etc) ne sont peut-être pas dimensionnés pour l'usage en VAE.

Les VAE que nous commercialisons montés ne sont pas fait pour rouler sur la voie publique et nous ne sommes pas responsables de leur utilisation dans ce cas.

ARTICLE 22 - Utilisation

Tous nos produits (batteries, moteurs, contrôleurs, accessoires électroniques) sont :

- étudiés pour être utilisés dans une certaine plage de courant, de charge et de décharge . Toute mauvaise utilisation, comme le non respect de ces plages pourrait engendrer une détérioration, destruction totale ou explosion des produits pouvant provoquer des dommages matériels et/ou corporels.

- étanches à la projection d’eau mais pas étanches à l’immersion. Cela signifie que nos produits ne doivent pas être immergés dans l’eau, utilisés sous la pluie, lavés au jet d’eau ou au nettoyeur haute pression…

- étudiés pour une utilisation d’aide au pédalage pour les bicyclettes. Cela signifie que toute utilisation sur un véhicule autre qu’une bicyclette peut engendrer des surchauffes et/ou des détériorations mécaniques pouvant provoquer des dommages matériels et/ou corporels.

Tout moteur utilisé sur un cycle peut entrainer une déformation du cadre et/ou de la fourche pouvant provoquer des dommages matériels et/ou corporels.

Tout mauvais serrage de la roue peut entrainer un arrachement des câbles moteur, une détérioration de l'axe moteur et une perte de la roue pouvant provoquer des dommages matériels et/ou corporels.

Nos batteries sont étudiées pour fonctionner avec nos kits électriques. Cela signifie qu’une détérioration, destruction totale ou explosion de la batterie (pouvant provoquer des dommages matériels et/ou corporels) peut-être engendrée suite a une mauvaise utilisation telle que :

- l’utilisation de courants de charge ou de décharge trop élevés ;

- le stockage dans des températures extrêmes (sen dessous de 5°C et au-dessus de 30°C) ;

- l’immersion dans l’eau et le feu ;

- le stockage longue durée (plus de 3 mois) sans recharge ni utilisation.

- Utilisation dans le sable

 Autre exemples de mauvaise utilisation :

- Utilisation moto, sans pédaler,

- Burn out,

- Arrêt brutal en rotation de la roue motorisée (réception de saut, passage d'obstacle...),

- Saut d’obstacles,

- Rester accéléré alors que le moteur force (grosse montée, passage d'obstacle...),

- Accélération et freinage simultanés,

- Utilisation avec des intensités et des tensions non appropriés,

  • Tracter quelque chose (remorque, vélo suiveur pour enfant...).

 Lors du montage du moteur 

- Ne pas plier les fils électriques

  • Ne pas coincer le fil entre le cadre et le moteur
  • Ne pas serrer trop fort les colliers (colson)
  • Ne jamais sectionner de câble (moteur définitivement HS)
  • Utiliser du freinfilet lors du serrage des vis

Lors de l’utilisation du moteur

  • Ne pas utiliser la puissance maximale du kit de façon prolongée: votre vélo équipé d’un kit n’est ni une moto ni un scooter. Cela reste un vélo.
  • Ne pas forcer lors des changements de vitesse: ne pas exercer une tension sur la chaine. Mettre l’assistance sur le niveau 1 ou 2 lors du changement. Ensuite seulement exercer une pression sur les pédales.
  • Il faut anticiper les changements de vitesses 
  • Attention à la surchauffe des moteurs en particulier dans les côtes.
  • Si le moteur force et que le vélo a du mal à avancer, il faut réduire le niveau de l’assistance électrique et passer sur une vitesse plus facile (plus grand pignon à l’arrière).
  • Vérifier que tous les connecteurs électriques sont bien enfoncés
  • Vérifier le serrage des vis y compris celle entre le plateau de pédalier et le carter plastique de protection.
  • Une mauvaise utilisation peut endommager votre moteur.
  • La garantie ne fonctionne pas si nous constatons lors d’une réparation d’une panne une mauvaise utilisation du kit (surchauffe, forcage...).

    - Mettre au minimum en charge la batterie tous les 3 mois 

    • En cas de pluie, protéger la batterie 
    • Stocker la batterie à l’abri du froid, de l’humidité et de la chaleur
    • Toujours fermer à clef la batterie sur son rail pour éviter le vol ou de perdre la batterie en roulant.

    Entretien

    - Ranger votre vélo à l'intérieur et à l’abri de l’humidité

    • Pas de lavage au nettoyeur haute pression ni au jet d’eau
    • Vérifier, de temps en temps, si les 2 bagues de serrage du moteur sont bien vissées à fond. 
    • Vérifier que le serrage de l’aimant est bien aligné devant le capteur de vitesse. Cela déclenche le code erreur 21: défaut capteur de vitesse. Très facile à corriger par re-alignement et serrage de l’aimant.

       ARTICELE 23- RESPONSABILITE ET GARANTIES

      Les kits moteurs, batteries et accessoires permettant d’améliorer les performances peuvent entraîner la perte de l’homologation de votre vélo.

      L’acheteur reconnaît savoir que les kits électriques montés sur un cycle ne sont pas homologués pour circuler sur la voie publique (en France).

      L'achat de ces pièces et leur utilisation s'effectuent sous votre entière responsabilité. 

      La responsabilité de Capacité ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d’interdiction d’un produit). Il appartient à l’acheteur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vous envisagez d’acheter.

      Capacité n’est pas responsable des éléments de sécurité du vélo du client. C’est au client de contrôler lui-même les éléments de sécurité de son vélo, notamment les freins.

      En confirmant sa commande, le client reconnaît assumer tous les risques et conséquences dus à l’utilisation des produits de Capacité et renonce à toutes poursuites contre Capacité.

       Seuls les produits achetés neufs sur Capacité peuvent donner droit à une garantie. 

      Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits neufs, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.

      Les garanties contractuelles ne couvrent pas :

      • l'utilisation anormale ou non conforme des produits : surchauffe électrique, mauvaise protection des batteries et des accessoires, modification de la connectique et des connecteurs. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement les instructions de montage que vous trouverez sur youtube par exemple. 
      • Lors du montage, ne pas plier les câbles électriques, ne pas coincer les cables entre le moteur et le cadre
      • les pièces d'usures : roulements, câbleries, connecteurs d'alimentation, fusibles, ampoules, tampons et plaquettes de frein, pneus, jantes, rayons...
      • les défauts et leurs conséquences dès l'intervention d'un réparateur non agrée par Capacité ou par le client lui-même.
      • les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non-conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné, exemple : utilisation professionnelle, compétition, collective, véhicule prototype, recherche et développement, véhicule à usage sportif ou intense.
      • les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure
      • le démontage et le remontage du moteur par Capacité où il est constaté une mauvaise utilisation du moteur: présence de sable ou poussière dans le moteur suite utilisation dans le sable ou l'eau. Dans ce cas un forfait nettoyage de 60€ ttc sera appliqué.

      Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci.

      Les garanties contractuelles ne s'appliquent pas en cas d'intervention d'un réparateur non agréé par Capacité sur le produit.

      Les garanties contractuelles ne s'appliquent pas pour les produits achetés d'occasion.

      L'acheteur sera toujours informé de la nature du produit proposé à la vente, qu'il soit neuf ou d'occasion, conformément à l'article L.111-1 du Code de la consommation.

      Les frais et risques de retour demeurent à la charge du client.

       Avant toute livraison ou expédition, Capacité contrôle le bon fonctionnement du produit et indique au client, qui le reconnait, toutes les mesures à prendre pour garder le produit en bon état de fonctionnement et de conservation.

      Tous les composants de nos kits électriques sont garantis 1 an.

      La garantie ne prend pas en charge le matériel utilisé dans le cadre de la compétition, les dommages liés à l’usure, la mauvaise utilisation, l’absence ou défaut d’entretien, les produits ayant faits l’objet d’une modification par le client, les produits ayant été utilisés sur un véhicule autre qu'une bicyclette, les produits présentant des traces d'oxydation et/ou d'humidité, les engrenages moteurs détériorés, les bobinage moteur présentant des traces de surchauffe, les rayons de roue cassés, les jantes voilées et/ou détériorées, les axes moteurs flambés et/ou vrillés et les filetages détériorés, la perte d'autonomie.

      Toute demande de garantie fera l’objet d’un retour au fabricant qui sera le décisionnaire de la marche à suivre:

      -Soit échange après accord de l’usine dans le délai de garantie.

      -Soit la garantie n’est pas pris en compte par le fabricant avec justification.

      Pendant ce délai de retour au fabricant (une partie de nos produits viennent de Chine), nous ne remplaçons pas le produit sans accord préalable du fabricant